TROIS MOULINE
Présentation de la marque TROIS MOULINE
Déposée le 7 septembre 1982 par SARJEANT Anthony auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « TROIS MOULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TROIS MOULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TROIS MOULINE est expirée depuis le 30 avril 2012.
SARJEANT Anthony a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2002 n°2220588 - Publication au BOPI 2002-04-30
Renouvellement sans limitation n°2004928 - Publication au BOPI 1993-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11
Inscription le 14 août 2002 - Changement d'adresse n°351505 - Publication au BOPI 2002-08-14